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Articles d'archives

374W10

Analyse
    Curage des canaux :
    - curage du canal du Tan : état nominatif des propriétaires riverains concernés et montants à payer (s.d.)
    - canal de Lasvignettes : état nominatif des dépenses faites par la ville pour le compte des riverains (1934)
    - canal oriental : état nominatif des propriétaires riverains concernés (1935)
    - canal de l'Ayguerote : état nominatif des propriétaires riverains concernés, courrier (1938)
    - canal occidental : état nominatif des propriétaires riverains concernés (1933-1945)
    - appel d'offres : délibérations, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, convention, procès-verbal de réception des travaux, décomptes définitifs (1954-1956)
    - canal de la Gespe, enquête en vue d'un curage exceptionnel : arrêtés préfectoraux, avis, note de service, rapport (1952-1954)
    - canal longeant la promenade du Pradeau : plans, procès-verbal d'appel d'offres, courrier (1955-1956)
    - correspondance avec les particuliers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapports (1948-1964)
    - état de recouvrement des frais engagés par la ville pour le curage du canal de servitude traversant les propriétés privées de la rue Clarac à l'avenue Bertrand Barère (1957)
    - rapports, devis estimatif des travaux à entreprendre, état des propriétaires des sols des canaux, délibération (1960)
    - procès-verbal d'appel d'offres, délibérations, marché de gré à gré, décompte définitif (1960-1961)
    - plan, rapports, correspondance avec la SNCF (1958-1964)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1933-1964 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1964 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : LISTE NOMINATIVE; MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; RAPPORT; PROCES-VERBAL; CONVENTION; PIECE COMPTABLE; ARRETE PREFECTORAL; AVIS; NOTE DE SERVICE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON