aller au contenu
|
aller à la navigation
AvenioWeb
Menu général
accueil
identification
messagerie
aide ?
Chemin de navigation
Articles d'archives
374W10
Analyse
Curage des canaux :
- curage du canal du Tan : état nominatif des propriétaires riverains concernés et montants à payer (s.d.)
- canal de Lasvignettes : état nominatif des dépenses faites par la ville pour le compte des riverains (1934)
- canal oriental : état nominatif des propriétaires riverains concernés (1935)
- canal de l'Ayguerote : état nominatif des propriétaires riverains concernés, courrier (1938)
- canal occidental : état nominatif des propriétaires riverains concernés (1933-1945)
- appel d'offres : délibérations, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, convention, procès-verbal de réception des travaux, décomptes définitifs (1954-1956)
- canal de la Gespe, enquête en vue d'un curage exceptionnel : arrêtés préfectoraux, avis, note de service, rapport (1952-1954)
- canal longeant la promenade du Pradeau : plans, procès-verbal d'appel d'offres, courrier (1955-1956)
- correspondance avec les particuliers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapports (1948-1964)
- état de recouvrement des frais engagés par la ville pour le curage du canal de servitude traversant les propriétés privées de la rue Clarac à l'avenue Bertrand Barère (1957)
- rapports, devis estimatif des travaux à entreprendre, état des propriétaires des sols des canaux, délibération (1960)
- procès-verbal d'appel d'offres, délibérations, marché de gré à gré, décompte définitif (1960-1961)
- plan, rapports, correspondance avec la SNCF (1958-1964)
Producteur :
VOIRIE PROXIMITÉ
DAA
:
VOIRIE
Ancienne cote :
Cote Externe :
Dates :
1933-1964
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1964
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
LISTE NOMINATIVE; MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; RAPPORT; PROCES-VERBAL; CONVENTION; PIECE COMPTABLE; ARRETE PREFECTORAL; AVIS; NOTE DE SERVICE
Support :
Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
page précédente
Menu : rechercher
Les fonds d'archives
Fonds et Versements
Registres numérisés
Documents iconographiques
Délibérations
Urbanisme
Bibliothèque - Presse
Bibliothèque
Presse
Index & thesauri
Édifices
Lieux
Personnes
Organismes
Autres index
Thesauri
Recherches globales
Sur le contenu des notices
Sur les index