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Articles d'archives

374W1

Analyse
    Projet de lotissement de la zone d'habitation du quartier Laubadère (cité Laubadère + lotissement municipal de Laubadère) :
    - enquête d'utilité publique : arrêté préfectoral, délibérations, certificats d'affichage, 2 journaux justificatifs (1957-1960)
    - état parcellaire des terrains à acquérir (s.d.)
    - plans du quartier de Laubadère (1958-1961)
    - rapports, délibérations, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, plan des terrains devant recevoir les 400 logements de la cité Laubadère, courriers (1943-1959)
    - alimentation en énergie électrique du lotissement Laubadère (1e tranche), projet d'exécution : lettre de demande, mémoire descriptif, plans, dessin des ouvrages (1958)
    - plan de situation des terrains, avant-projet de voirie, avant-projet de distribution d'eau potable, avant-projet de distribution d'électricité, avant-projet de distribution de gaz, profil en travers-type, programme des travaux, cahier des charges, bilan financier de l'opération (1957)
    - plan modificatif annulant les dossiers approuvés par arrêté préfectoral, rapport, notice de l'architecte en chef, cahier des charges, programme des travaux (1964)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1943-1964 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1964 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; projet; ARRETE PREFECTORAL; DELIBERATION; CERTIFICAT; RAPPORT; PROCES-VERBAL; bilan financier; CAHIER DES CHARGES; PROGRAMME Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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