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Articles d'archives

373W9

Analyse
    Restructuration du réseau d'irrigation du Jardin Massey :
    - délibération, pièces écrites (mémoire explicatif, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif), plans (1977)
    - affiche d'adjudication, procès-verbal d'appel d'offres, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1977-1978)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1977-1978 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1978 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; PLAN; AFFICHE; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON