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373W4
Analyse Circulation et stationnement : - réglementation : arrêtés municipaux (1952-1968) - autorisation permanente de transport exceptionnel par remorque porte-wagon : plans, courriers, arrêtés préfectoraux (1962-1966) - arrêté réglementant les ouvertures de chantiers sur la voie publique, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers (1953-1965)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1952-1968	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1968	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	ARRETE DU MAIRE; ARRETE PREFECTORAL; PROCES-VERBAL	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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