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Articles d'archives

373W30

Analyse
    Travaux d'assainissement général, tranche 1976 :
    - assainissement du quartier sud, dossier de contrôle financier : délibération, note explicative, plan de financement prévisionnel, situation juridique des terrains, plans (1976-1977)
    - plans, liste des propriétaires selon le cadastre, note de service (1977 et s.d.)
    - marché d'études avec la Sagetom, acte d'engagement, délibération, caution pour les marchés des collectivités publiques (1977-1978)
    - marché : plans, rapports, délibérations, bordereau des prix, détail estimatif, rapport d'enquête, protocole d'accord avec les entreprises adjudicataires, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, procès-verbal des opérations préalables à la réception des ouvrages (1976-1980)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1976-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; PLAN; LISTE NOMINATIVE; NOTE DE SERVICE; ETUDE; MARCHE PUBLIC; RAPPORT; PROCES-VERBAL Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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