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Articles d'archives

373W26

Analyse
    Rénovation du cadastre :
    - arrêtés préfectoraux, délibérations, convention pour l'exécution des travaux topographiques, rapport, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, plan, comptes rendus de réunions (1957-1969)
    - plan d'extension et d'aménagement : programme d'aménagement (s.d.) ; plans (s.d.) ; rapport des urbanistes du Groupement d'Urbanisme de Tarbes (1950) ; délibérations, courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux (1941-1955)
    - plans d'alignements et travaux confiés à des géomètres privés : marchés de gré à gré, délibérations, arrêté préfectoral, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, contrats, arrêté municipal, note des ingénieurs-conseils concernant l'assainissement de certaines rues (1941-1966)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1941-1969 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1969 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ARRETE PREFECTORAL; DELIBERATION; CONVENTION; RAPPORT; PROCES-VERBAL; COMPTE RENDU; PLAN; ARRETE DU MAIRE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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