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Articles d'archives

373W20

Analyse
    Programme 1978 de réfection et d'aménagement de trottoirs, dossier d'exécution :
    - lot n°1, rue maréchal Foch : pièces écrites (cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, cadre d'acte d'engagement, bordereau des prix unitaires, détail estimatif), plan des travaux (1978) ; affiche d'adjudication, procès-verbal d'appel d'offres ouvert, décompte général et définitif (1978-1980)
    - lot n°2, rues de Traynès, Jean Pellet, abbé Torné, Georges Magnoac, du Maquis de Sombrun, du Corps Franc Pomiès, Victor Clément, avenues Saint-Exupéry et Aristide Briand : pièces écrites (cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, cadre d'acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, bordereau des prix unitaires, détail estimatif), plans (1978) ; rapport de présentation du projet de marché, décompte général et définitif, certificat (1978-1981)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1978-1981 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1981 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; AFFICHE; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE; RAPPORT; CERTIFICAT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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