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Articles d'archives

373W2

Analyse
    Construction de la desserte du Centre Hospitalier :
    - lot n°1, Assainissement, Eclairage Public, Trottoirs et Chaussées : plans, pièces écrites (règlement particulier d'appel d'offres, cadre d'acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières) (1978)
    - lot n°2, Eclairage Public : plans, pièces écrites (détail estimatif, bordereau des prix unitaires, règlement particulier, cadre d'acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières), certificat pour paiement (1978-1979)
    - affiche d'adjudication (1978) ; extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, devis quantitatif et estimatif, délibération, rapport (1978-1979)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1978-1979 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1979 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; REGLEMENT; CERTIFICAT; AFFICHE; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE; DELIBERATION; RAPPORT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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