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Articles d'archives

373W1

Analyse
    Projet de défense des berges de l'Adour :
    - dossier technique : plans (1977)
    - dossier administratif : délibération, pièces écrites (mémoire explicatif, devis-programme de l'appel d'offres avec concours, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, projet entreprise) (1977)
    - soumission de l'entreprise adjudicataire, procès-verbal de proclamation des résultats, extrait de procès verbal de la commission municipale des Travaux, pièces écrites (détail estimatif, bordereau des prix de location de matériel, bordereau des prix unitaires), rapport, procès-verbal des opérations préalables à la réception des ouvrages, propositions du maître d'oeuvre-réception des ouvrages, décompte général et définitif (1977-1980)
    - affiche d'adjudication, note de service, rapport, courriers (1977-1979)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1977-1980 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1980 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PLAN; DELIBERATION; projet; PROCES-VERBAL; RAPPORT; PIECE COMPTABLE; AFFICHE; NOTE DE SERVICE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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