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Articles d'archives

371W11

Analyse
    Aménagement des places Marcadieu, Sainte-Anne et de la place au Bois, dossier général :
    - place Sainte-Anne : bordereau des prix unitaires, détail estimatif, plans (1965-1976)
    - place Marcadieu : rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, procès-verbal de la commission extra-municipale des Places et Marchés, plans (1975-1976)
    - places Marcadieu, Sainte-Anne et place au Bois : cahier des prescriptions spéciales, délibérations, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, procès-verbaux de réception provisoire, décompte général et définitif (1976-1977)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1965-1977 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1977 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PLAN; RAPPORT; PROCES-VERBAL; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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