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Articles d'archives

371W1

Analyse
    Extension de l'abattoir municipal :
    - plan : tracé d'une voie ferrée pour assurer la desserte de l'abattoir et de l'usine de traitement des ordures ménagères (1962)
    - expropriations : acquisitions à l'amiable (état parcellaire, évaluations immobilières par le service des Domaines, courriers, délibérations, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapports, plans) (1962-1972)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1962-1972 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1972 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; RAPPORT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON