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Articles d'archives

369W30

Analyse
    Construction de trottoirs : procès-verbal d'admission des candidats, proclamation des résultats, délibérations, bordereau des prix, procès-verbal d'appel d'offres, courriers, détail estimatif, cahier des prescriptions communes, cahier des prescriptions spéciales, mémoire explicatif, marché de gré à gré, décompte général et définitif, procès-verbal de réception définitive (1969-1972)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1969-1972 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1972 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON