aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

369W29

Analyse
    Signalisation par feux tricolores des carrefours Gespe/rue Henri Duparc et pont Saint-Frai / route nationale 117 :
    - dossier d'appel d'offres ; cahier des prescriptions spéciales, cahier des prescriptions communes, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1971)
    - plans, rapports, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, pétition pour l'installation de feux de croisement, détail estimatif, marché de gré à gré, devis estimatif, diagrames des feux, plans, cahier des prescriptions communes, lettre d'accord des entreprises adjudicataires, délibérations, procès-verbal de réception provisoire, décompte général et définitif, courriers (1971-1973)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1971-1973 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1973 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PLAN; RAPPORT; PROCES-VERBAL; PETITION; DELIBERATION; PIECE COMPTABLE; DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
page précédente