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Articles d'archives

369W23

Analyse
    Extension du réseau d'éclairage public : mémoire explicatif, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales, plans des travaux, délibération, extrait de procès verbal de la commission municipale des Travaux, procès-verbal de réception provisoire, décompte général et définitif (1973)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1973 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1973 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON