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Articles d'archives

369W22

Analyse
    Subventions soldées :
    - projet de modernisation de l'éclairage public : délibération, devis estimatif, fiche d'équipement, situation financière de la commune (1955-1956)
    - défense des berges de l'Adour : rapport, délibération, courriers, décompte des travaux et des dépenses, attestation du receveur (1957-1962)
    - travaux de voirie : plans, états des travaux à subventionner, rapports, délibérations, relevé des emprunts et dettes, avant-métrés estimatifs des travaux, arrêtés préfectoraux, décompte définitif général (1945-1963)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1945-1963 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1963 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; RAPPORT; ARRETE PREFECTORAL; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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