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Articles d'archives

369W21

Analyse
    Emprunts contractés par la Ville auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour réaliser divers travaux : contrats de prêts, délibérations, courriers, conventions, états d'avancement des opérations (1956-1963)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1956-1963 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1963 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CONTRAT; DELIBERATION; CONVENTION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON