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Articles d'archives

369W16

Analyse
    Projet d'aménagement du quartier de Laubadère. - Construction du lotissement municipal, cession de terrains par la ville à l'OPDHLM, cession gratuite de la parcelle A 333 du lotissement Laubadère par la ville à l'association départementale des Amis et Parents d'enfants inadaptés (ADAPEI), bâtiment réservé à la SNCF, construction du Parc des sports de Laubadère, plan de bornage des parcelles communales à l'emplacement du groupe scolaire : extraits de procès verbaux de la commission municipale des Travaux, délibération, marché de gré à gré, calcul des surfaces, rapports des Services Techniques, plans (1957-1971).
    Lotissement communal de Laubadère. - Echange de parcelles de terrain pour rectification des limites séparatives entre l'Office départemental de HLM et la ville de Tarbes : procès-verbal de délimitation, acte d'échange de parcelles de terrain entre la ville de Tarbes et l'OPDHLM, délibération, extrait de procès-verbal de réunion, arrêté d'utilité publique, avis du service des Domaines, plans, rapport, certificat préfectoral de non consultation à la CDOIA (Société Départementale des Opérations Immobilières et de l'Architecture), rapport des Services Techniques, calcul des surfaces (1970-1982)
    Construction des cités de relogement Portassau et du Boulevard Nord de l'Arsenal : délibération, contrats d'emprunt, rapport des Services Techniques, conventions, plans d'implantation et de voirie (1958-1961)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1957-1982 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1982 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; PROCES-VERBAL; AVIS; PLAN; RAPPORT; MARCHE PUBLIC Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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