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Articles d'archives

369W1

Analyse
    Ouverture d'une voie reliant la route de Pau (RN 117) à l'avenue Joffre :
    - plans, notice explicative, estimation sommaire des dépenses, état parcellaire, bordereau des prix unitaires (1964-1970)
    - enquête d'utilité publique, historique de l'affaire, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, avis du service des Domaines, correspondance, délibération, estimation des immeubles et terrains à acquérir, rapport des Ponts et Chaussées, procès-verbal de constat (1964-1971)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1964-1971 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1971 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; RAPPORT; AVIS; DELIBERATION; PROCES-VERBAL Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON