aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

366W7

Analyse
    Usine de traitement des ordures ménagères :
    - Société Française d'Assainissement et de Régénération des Sols (COFARSOL) : statuts, certificat de non-faillite, certificat de contribution des patentes, attestation de la Sécurité Sociale (1959-1960)
    - dossier administratif : soumission de la société COFARSOL, détail estimatif, travaux en régie - bordereau des prix, révision des prix (1960)
    - dossier technique : mémoire justificatif, devis descriptif, solution ponts roulants, solution Chouleur, bilan d'exploitation (1960)
    - dossier relatif à la gérance : projet de convention, note annexe (1960)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1959-1960 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1960 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : STATUT; CERTIFICAT; MARCHE PUBLIC; projet; CONVENTION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
page précédente