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366W6
Analyse Usine de traitement des ordures ménagères : - courriers, convention d'exploitation, observations du préfet (1964) - dossier relatif à la gérance : convention d'exploitation, courriers, circulaire concernant le traitement en usine des ordures ménagères, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, projet de convention, note annexe (1960-1964)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1960-1964	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1964	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	CONVENTION; CORRESPONDANCE; CIRCULAIRE; PROCES-VERBAL; projet	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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