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366W24

Analyse
    Couverture du canal occidental rue Latil : plans, rapports, procès-verbal d'appel d'offres, devis estimatif, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, marché de gré à gré avec l'entreprise Gallego (plans, devis estimatif, bordereau des prix, marché de gré à gré, délibérations, devis quantitatif et estimatif, rapport, courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, décompte général et définitif, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive), arrêtés municipaux (1968-1971)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1968-1971 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1971 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; RAPPORT; PROCES-VERBAL; MARCHE PUBLIC; PIECE COMPTABLE; DELIBERATION; ARRETE DU MAIRE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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