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366W21
Analyse
Construction d'une nouvelle voie reliant l'avenue Joffre à la route de Pau :
- affaire Clément : courriers (1965-1967)
- acquisition par la Ville d'un immeuble rue Victor Clément, appartenant à M. Clément : plans, avis du service des Domaines, courriers, rapports, devis descriptif, promesse de vente, décision du Conseil Municipal (1968-1969)
- plans, note du secrétariat d'Etat à la Reconstruction et au Logement, notice de présentation et mémoire justificatif de l'étude d'aménagement du quartier Sainte Anne, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, courrier (1959)
- projet de zone d'habitation Sainte Anne - Urac : demande de déclaration d'utilité publique (plans, états parcellaires, extraits de la matrice des propriétés foncières de la Ville de Tarbes) (s.d.)
- plans de masse et d'alignement, courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapport des services Techniques (1958-1960)
- projet de carrefour route nationale 117 - avenue Joffre - boulevard Henri IV - boulevard Claude Debussy : plans, rapports des services Techniques, courriers (1964-1965)
- extraits de la matrice cadastrale des propriétés foncières de la Ville de Tarbes, plans parcellaires (s.d.)
- correspondance avec les propriétaires riverains (1962-1967)
- convention avec M. Courtinat, délibération, courriers (1962-1964)
- affaire Loste : courriers (1966)
- affaire Ferton : plans, rapport, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers (1971-1972)
Producteur :
VOIRIE PROXIMITÉ
DAA
:
VOIRIE
Ancienne cote :
Cote Externe :
Dates :
1958-1972
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1972
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
CORRESPONDANCE; PLAN; AVIS; RAPPORT; ACTE SOUS SEING PRIVE; DECISION; ETUDE; PROCES-VERBAL; projet; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE; CONVENTION; DELIBERATION
Support :
Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
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