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Articles d'archives

366W21

Analyse
    Construction d'une nouvelle voie reliant l'avenue Joffre à la route de Pau :
    - affaire Clément : courriers (1965-1967)
    - acquisition par la Ville d'un immeuble rue Victor Clément, appartenant à M. Clément : plans, avis du service des Domaines, courriers, rapports, devis descriptif, promesse de vente, décision du Conseil Municipal (1968-1969)
    - plans, note du secrétariat d'Etat à la Reconstruction et au Logement, notice de présentation et mémoire justificatif de l'étude d'aménagement du quartier Sainte Anne, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, courrier (1959)
    - projet de zone d'habitation Sainte Anne - Urac : demande de déclaration d'utilité publique (plans, états parcellaires, extraits de la matrice des propriétés foncières de la Ville de Tarbes) (s.d.)
    - plans de masse et d'alignement, courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, rapport des services Techniques (1958-1960)
    - projet de carrefour route nationale 117 - avenue Joffre - boulevard Henri IV - boulevard Claude Debussy : plans, rapports des services Techniques, courriers (1964-1965)
    - extraits de la matrice cadastrale des propriétés foncières de la Ville de Tarbes, plans parcellaires (s.d.)
    - correspondance avec les propriétaires riverains (1962-1967)
    - convention avec M. Courtinat, délibération, courriers (1962-1964)
    - affaire Loste : courriers (1966)
    - affaire Ferton : plans, rapport, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers (1971-1972)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1958-1972 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1972 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CORRESPONDANCE; PLAN; AVIS; RAPPORT; ACTE SOUS SEING PRIVE; DECISION; ETUDE; PROCES-VERBAL; projet; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE; CONVENTION; DELIBERATION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON