AvenioWeb

Chemin de navigation

365W9
Analyse Lotissement du boulevard Claude Debussy et de ses abords - demande de bonification d'intérêts au Fonds National d'Aménagement du Territoire (FNAT) : - délibération - note justificative - dossier technique - bilan financier - plan de masse - courriers, extraits de la matrice du cadastre, état parcellaire, plans, note de service (1959-1965)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1959-1965	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1965	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	DELIBERATION; bilan financier; PLAN; CORRESPONDANCE; MATRICE CADASTRALE; NOTE DE SERVICE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON