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365W8
Analyse Opération boulevard Claude Debussy - élargissement du chemin de Perseigna : - acquisitions de terrains par la ville : promesses de vente (1945-1946) ; plans (1946) - états parcellaires, plans parcellaires, plan avec parcellaire, plans de situation, extraits du cadastre, plans des parcelles, procès-verbaux descriptifs et estimatifs (1946-1962)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1945-1962	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1962	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	PLAN; PROCES-VERBAL; MATRICE CADASTRALE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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