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Articles d'archives

365W19

Analyse
    Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) :
    - garanties d'emprunts et prêts : conventions, délibérations, courriers (1957-1964)
    - cité d'urgence des Mimosas (1954)
    - cité Vidal : courriers, avis de cession gratuite d'un terrain, consentie par la ville de Tarbes en faveur de l'Office Départemental d'Habitations à Loyer Modéré, convention, contrat, délibération (1952-1956) ; cession par l'Office Départemental d'HLM à la ville, d'un terrain pour la construction d'une école maternelle : acte de cession gratuite, délibération, arrêté préfectoral, état des salaires dus au conservateur des Hypothèques de Tarbes (1955-1956) ; plans, courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1955-1959) ; servitude de passage : courriers (1960-1962)
    - avis sur échange de terrain contre une servitude d'égout : plan, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courrier (1956)
    - lotissement "Le Nid Bigourdan" : terrain Mailhe (origine de propriété établie par étude notariale, document d'arpentage) (s.d.)
    - lotissement "Le Nid Bigourdan" : plans, compte rendu du conseil d'Administration de la société HLM "Le Nid Bigourdan", délibérations, courriers (1952)
    - lotissement du Figarol de la société HLM de l'Université Populaire (1956)
    - cité Portassau : terrains (plans, copie du relevé cadastral, évaluation immobilière, évaluation de la valeur vénale) (1950-1951) ; courriers, délibération (1954-1956) ; alimentation en énergie électrique (avis d'exécution, courrier) (1956) ; garantie et réception (procès-verbal de réception provisoire, délibérations, convention) (1956-1957) ; extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courrier (1957)
    - extension de compétence de l'Office Départemental dHLM (extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, copie de décret ministériel, courriers) (1958-1959)
    - courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux (1956-1959)
    - cité de relogement du Camp de la Planète : courriers (1955-1956)
    - procès-verbaux du conseil d'Administration de l'Office d'HLM (1951-1957)
    - quartier du boulevard Henri IV - projet de construction de 527 logements : plans, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1956)
    - amélioration du carrefour rue Anselme Frogé-boulevard du Martinet-rue Eugène Ténot : plans, courriers (1958)
    - dossier d'agrément de programme de logements à normes simplifiées : modalités d'examen des demandes d'agrément, demande d'agrément, liste des bâtiments ou immeubles acquis par la ville, délibération (1952-1955) ; garantie d'emprunt pour la participation financière de la ville à la construction de 100 logements LO.PO.FA sur le terrain Carrère-Dupont : délibérations, contrat d'emprunt, courriers (1955-1957) ; adduction d'eau potable : courriers, marché de gré à gré, délibération, extrait de procès-verbal de réunion du conseil d'Administration de l'Office d'HLM (1957) ; plan (s.d.)
    - résidence Eden Parc : éclairage public (courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux) (1970)
    - électrification et installation du gaz au quartier nord : marché de gré à gré, devis estimatif, courriers, plans, demande d'exécution de branchement, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, procès-verbal de réunion du conseil d'Administration de l'Office des HLM (1954-1955) ; cité des Mimosas : procès-verbal de réception provisoire, courriers, extrait du procès-verbal de réunion du conseil d'Administration, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1954-1956) ; plan (1955)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1950-1970 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1970 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CONVENTION; DELIBERATION; CORRESPONDANCE; AVIS; CONTRAT; ARRETE PREFECTORAL; PROCES-VERBAL; ACTE SOUS SEING PRIVE; COMPTE RENDU; TEXTE OFFICIEL; projet; LISTE; MARCHE PUBLIC Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON