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Articles d'archives

365W16

Analyse
    1 - Groupe scolaire Figarol :
    - plans des terrains destinés à la création d'un groupe scolaire : état parcellaire (s.d.)
    - construction d'un terrain de sport scolaire - déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire : délibération, plan de situation, estimation sommaire de la valeur des terrains, plan et état parcellaire des terrains à acquérir, estimation du service des Domaines, fiche résumant la situation financière (1958-1959)
    - extrait du procès-verbal de réunion du comité départemental des Constructions Scolaires, des Installations Sportives et du Domaine de la Jeunesse et des Colonies de Vacances, courriers, délibération, arrêté préfectoral, avis du service des Domaines, tableau de la situation financière de la commune, acquisition de terrains pour la construction de l'école maternelle Figarol (extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, extrait de la matrice des propriétés foncières de la ville), plan des terrains destinés à la création d'un groupe scolaire (acquisition Fould) (1956-1960)
    2 - Aménagement du rond-point de la route de Bagnères : rapport, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers, plan de situation, plan général, profils en long et en travers-type, plan des canalisations, plan d'aménagement et de nivellement (1968-1972)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1956-1972 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1972 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; CORRESPONDANCE; ARRETE PREFECTORAL; AVIS; MATRICE CADASTRALE; RAPPORT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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