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Articles d'archives

365W1

Analyse
    Quartier du Martinet - éclairage public :
    - dossier général : rapport, devis programme, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des prescriptions communes, plan de masse, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1972)
    - arrêté municipal, courriers (1973)
    - certificats pour paiement, décompte général et définitif, décompte provisoire, procès-verbal de réception définitive, ordres de service (1973-1976)
    - entreprise Fournié-Grospaud : devis-programme, cahier des prescriptions communes, montant des travaux, bilan d'exploitation sur un an, courriers, documentation (1972)
    - plan des travaux, plan de masse (s.d.)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1972-1976 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1976 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : RAPPORT; PIECE COMPTABLE; PLAN; PROCES-VERBAL; ARRETE DU MAIRE; CORRESPONDANCE; DOCUMENTATION; CERTIFICAT; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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