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Articles d'archives

362W4

Analyse
    1 - Habitations à Loyer Modéré du terrain Mouysset - évacuation des eaux usées : mémoire explicatif, plan des travaux, profil en long de la canalisation, dessins des regards, dessins des branchements particuliers, avant-métré-bordereau des prix-détail estimatif, devis particulier (1962) ; marché de gré à gré, ordre de service, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, délibération (1963-1964) ; situations provisoires, décompte définitif, certificats de paiement, mémoire d'honoraires, mémoires de travaux, arrêté municipal, restitution de caution bancaire, décomptes, décompte défintif (1963-1964) ; correspondance, plan, arrêtés municipaux, délibérations (1962-1964)
    2 - Rue du Clauzier - évacuation des eaux usées : mémoire explicatif, plan des travaux, profil en long du collecteur, dessins des regards de visite, dessins-type des branchements particuliers, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis particulier (1964) ; extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, délibérations, attestation, rapport, autorisation, situation provisoire, procès-verbal d'appel d'offres, détail estimatif, devis estimatif, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, ordres de service, procès-verbal d'appel d'offres, correspondance (1963-1966)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1962-1966 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1966 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PLAN; CORRESPONDANCE; PROCES-VERBAL; CERTIFICAT; RAPPORT; DELIBERATION; ARRETE DU MAIRE; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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