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Articles d'archives

362W28

Analyse
    1 - Projet d'assainissement général. - Construction d'égouts sous la gare SNCF : mémoire explicatif, plan général, profil en long des collecteurs et canalisations, dessins des ouvrages, avant-métré des travaux, détail estimatif des travaux (1949)
    - Suppression des servitudes d'irrigation pour les parcelles de terrain au nord de la SNCF - dossier d'utilité publique (procès-verbal d'enquête, délibérations, copies d'arrêtés préfectoraux, étude sur le maintien par pompage de l'irrigation de terrains à l'ouest de l'abattoir, plans) (1949-1951) ; courriers, arrêtés préfectoraux, avis de paiements, délibérations, certificat de publication et d'affichage, procès-verbal d'enquête, rapports, étude des protestations déposées au cours de l'enquête parcellaire, projet de délibération, état parcellaire des terrains à acquérir, état des propriétaires bénéficiant de l'irrigation (1949-1950) ; plans (1949) ; raccordement de l'Ayguerote avec les émissaires d'eaux pluviales et d'eaux usées traversant les voies de la SNCF à la gare de Tarbes (mémoire explicatif, plan des ouvrages, profil en long du collecteur principal des eaux usées) (1950) ; délibérations, décompte de travaux, courriers, détail estimatif, rapports, autorisation d'installation d'une conduite d'égout à usage public sur le domaine du chemin de fer, décompte général définitif, courriers (1949-1955)
    2 - Aménagement de la place du marché Brauhauban - 2e tranche côtés est et nord-est - assainissement : mémoire explicatif, plan des travaux, branchements particuliers, réservoir de chasse, profil en long, avant-métré des travaux, devis descriptif, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des prescriptions spéciales, cahier des prescriptions communes, délibérations, décompte définitif, situation provisoire, courriers, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal d'appel d'offres, soumission d'entreprise, procès-verbal d'adjudication publique ouverte, déclaration, affiche (*) d'avis d'adjudication (1967-1970)
    (*) autres cotes : 3Fi 280 281
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1949-1970 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1970 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : AFFICHE; MARCHE PUBLIC; PLAN; CORRESPONDANCE; CERTIFICAT; RAPPORT; DELIBERATION; ARRETE PREFECTORAL; PIECE COMPTABLE; ETUDE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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