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Articles d'archives

362W25

Analyse
    Assainissement de l'impasse Dizac : courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, détail estimatif, plans, note de service, note d'information aux propriétaires riverains, autorisation d'ouverture de chantier sur la voie publique (1913-1963)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1913-1963 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1963 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; PROCES-VERBAL; NOTE DE SERVICE; RAPPORT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON