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Articles d'archives

362W12

Analyse
    1 - Taxe d 'assainissement : réclamation de M. Calas, immeuble 7 rue Arago (courriers, plans, factures, rapports, délibération) (1962-1973) ; assainissement général rue Rayssé (branchement clinique Soubiran (clinique Mailhe) (plan d'ensemble, profil en long, regard de visite, réservoir de chasse, détail estimatif) (1965) ; branchement aux égouts de la clinique Soubiran (clinique Mailhe) (courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, détail estimatif, arrêté municipal, factures, certificat pour paiement, délibération, devis) (1965-1967) ; projet du lotissement Cante-Gril sur la commune d'Odos - raccordement au réseau d'assainissement (courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, plan) (1973-1974) ; raccordement à l'égout (courriers, plan) (1963-1977) ; plans (1961-1976) ; assainissement de divers immeubles (courriers, plan) (1964-1965)
    2 - Assainissement de la rue Bernard Palissy : courriers, plans, rapport, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux (1969-1970)
    - Assainissement de la rue du docteur Arlaud - affaire Hacker et Dalavat : extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, courriers, copie de permis de construire, arrêté municipal (1966-1967)
    - Branchements divers : raccordement aux égouts du mess mixte de garnison, de la rue Eugène Ténot, de la clinique Massey, de l'immeuble Sarthe (courriers, plans, procès-verbal de constat) (1966-1967) ; raccordement aux égouts de deux immeubles rue de Gonnès (courriers, plan, devis, arrêté municipal) (1966-1967) ; raccordement aux égouts de la cité Rothschild (1969-1970)
    - Construction d'un égout destiné à desservir le Mess du quartier Soult : convention, courriers (1965)
    - Assainissement de la rue Camille Desmoulins et raccordement à l'égout de la clinique Mailhe et de l'immeuble Couderc : courriers, note de service, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, arrêté municipal, délibération, mémoire de travaux (1966)
    - Assainissement du chemin du Clauzier : courriers, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, plan, devis (1963-1965)
    - Assainissement d'un immeuble rue Georges Lassalle : courriers (1965)
    - Quai d'Embarquement : demande de M. Descargues (courriers) (1965)
    - Travaux d'assainissement des rues Théophile Gautier et Jean Larcher - raccordement de l'immeuble Théophile Gautier : plans, rapports, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, notes de service, décompte général des travaux, délibération, courriers (1966-1969)
    - Assainissement de l'immeuble Olivier rue Dastes : extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, courriers (1964-1965)
    - Assainissement de la résidence Massey : courriers, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux (1963)
    - Assainissement de la rue du IV Septembre - raccordement de l'immeuble Bonnet : rapport, courriers, détail estimatif (1966-1967)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1962-1977 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1977 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CONVENTION; PLAN; facture; CORRESPONDANCE; PROCES-VERBAL; NOTE DE SERVICE; CERTIFICAT; RAPPORT; DELIBERATION; ARRETE DU MAIRE; PERMIS DE CONSTRUIRE; projet Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON