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Articles d'archives

361W9

Analyse
    Assainissement général du boulevard Claude Debussy (de la route de Bagnères à la rue Biard) :
    - mémoire explicatif, schéma du réseau des eaux pluviales, plan des travaux, profils en long des canalisations des eaux pluviales et usées, regards de visite, bouches d'égouts siphoïdes, réservoir de chasse, branchements particuliers, profils en travers-type, avant-métré des travaux, bordereau des prix, détail estimatif, devis descriptif, cahier des prescriptions communes, cahier des prescriptions spéciales, note annexe (1966)
    - délibérations, arrêtés, rapports, procès-verbal de la commission municipale des Travaux, procès-verbal d'adjudication publique, photographie de la rue Charles Péguy inondée (autre cote 4Fi2302), certificats d'affichage et de publication, procès-verbal d'offres, affiches, plans, courriers (1960-1967)
    - décompte définitif des travaux, procès-verbal de réception définitive, délibération, situations provisoires, rapport, courriers (1967-1969)
    - travaux supplémentaires : procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapports, courriers (1967-1968)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1960-1969 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1969 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; ARRETE DU MAIRE; RAPPORT; PROCES-VERBAL; MARCHE PUBLIC; DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE; CERTIFICAT; AFFICHE; PLAN; CORRESPONDANCE; DELIBERATION; RAPPORT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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