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361W7
Analyse Assainissement général de l'avenue et de la place du marché Brauhauban : - plan des travaux, profils en long, branchements particuliers, devis descriptif, avant-métré des travaux, bordereau des prix, détail estimatif (1965) ; convention avec Mr Roch, délibérations, arrêté municipal, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, décompte définitif des travaux, certificat pour paiement, avant-projet, plans, courriers (1966)
Producteur :	VOIRIE PROXIMITÉ
DAA :	VOIRIE
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1965-1966	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1966	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	CONVENTION; DELIBERATION; projet; PLAN; CORRESPONDANCE	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON

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