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Articles d'archives

361W26

Analyse
    Assainissement général - réseau séparatif (quartier Benquez-Nelly, rues Victor Hugo, Saint-Vincent de Paul, Brauhauban) : courriers, délibérations, décompte provisoire des travaux, situations provisoires, procès-verbal de réception provisoire, décompte définitif des travaux, plans, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux concernant le revêtement des trottoirs de la rue Saint-Vincent de Paul, rapports, contrat d'honoraires, comptes rendus de réunions de chantiers, arrêtés municipaux, ordre de service, adjudication publique ouverte, soumission, cadre du bordereau des prix, cadre de détail estimatif, autorisation d'ouverture de chantier sur la voie publique, certificat d'affichage, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, devis concernant l'assainissement de la rue Saint-Vincent de Paul, mémoire, mémoire explicatif, plan des travaux, plan général, profils en long des canalisations, profils en travers, regards de visite, bouches d'égouts sous trottoirs, branchements particuliers, réservoir de chasse, avant-métré des travaux, bordereau des prix, détail estimatif, devis descriptif, cahier des prescriptions spéciales, cahier des prescriptions communes (1968-1971)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1968-1971 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1971 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CORRESPONDANCE; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; RAPPORT; COMPTE RENDU; ARRETE DU MAIRE; CERTIFICAT Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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