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Articles d'archives

361W25

Analyse
    Assainissement général - rues Eugène Ténot, André Fourcade, Jean Larcher, Théophile Gautier et raccorderment résidence Théophile Gautier : délibérations, procès-verbaux de réception provisoire, décompte définitif, rapport, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, situations, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, notes de service, courriers, arrêtés municipaux, certificats d'affichage, mémoire explicatif, plan général des travaux, profils en long des eaux pluviales, profil en long des eaux usées, bouches d'égouts siphoïdes, regards de visite, branchements particuliers, réservoir de chasse de 300 litres, profils en travers-type, avant-métré des travaux, bordereau des prix, détail estimatif, devis descriptif, cahier des prescriptions communes, cahier des prescriptions spéciales, soumissions des entreprises, affiches d'adjudication, procès-verbal d'adjudication publique ouverte, déclaration, procès-verbal d'appel d'offres, déclaration d'intention de soumissionner, (1967-1975).
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1967-1975 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1975 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : DELIBERATION; PIECE COMPTABLE; RAPPORT; PROCES-VERBAL; CORRESPONDANCE; ARRETE DU MAIRE; CERTIFICAT; MARCHE PUBLIC; DECLARATION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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