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361W24

Analyse
    Assainissement général - tranche 1970 : 1er lot (rue des Carmes, place Marcadieu, rue du Portail d'Avant, rue Larrey, rue de Belfort, rue Daléas, rue Figarol, avenue du Pic du Midi) et 2e lot (avenue Hoche, rue du Petit Foirail, accès du pont Saint-Frai) :
    - dossier d'adjudication : marché Mondin (délibération, procès-verbal de réception provisoire, décompte définitif des travaux, ordres de service, situations provisoires, extrait de procès-verbal de la commission municipale des Travaux, comptes rendus de réunions de chantiers, arrêtés municipaux, devis estimatif, plans (1970-1972)
    - marché Loste : délibération, procès-verbal de réception provisoire, décompte définitif des travaux, ordres de service, comptes rendus de réunions de chantiers, situations des travaux, arrêté municipal (1971-1972)
    - évacuation des eaux pluviales place Marcadieu et avenue de la Marne : rapport, plans, devis estimatif (1971)
    - délibérations, procès-verbaux d'adjudication, soumissions des entreprises, détail estimatif, cadre de bordereau des prix, arrêté municipal, compte rendu de réunion, contrat d'honoraires, courriers (1970-1971)
    - mémoire explicatif, plans et profils, dessins des ouvrages, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des prescriptions communes, cahier des prescriptions spéciales (1970)
    - assainissement de l'immeuble de Mme Plagnes : décompte général et définitif, certificats pour paiement, décompte définitif des travaux, mémoires d'honoraires, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, ordre de service, courriers, plans, convention, détail estimatif des travaux, devis, cahier des prescriptions communes, bordereau des prix (1966-1967)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1966-1972 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1972 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; COMPTE RENDU; PIECE COMPTABLE; PLAN; ARRETE DU MAIRE; RAPPORT; CORRESPONDANCE; CONVENTION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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