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Articles d'archives

361W22

Analyse
    Assainissement du lotissement de l'American Park :
    - étude préliminaire : mémoire explicatif, plan d'ensemble du réseau, plan de l'assainissement du lotissement, profils en long des canalisations, plan des surfaces de ruissellement, tableau des calculs de débit des collecteurs, tableau de calculs des collecteurs, devis estimatif sommaire, arrêté préfectoral, délibérations, enquête en vue de la déclaration d'utilité publique, certificat d'affichage et de publication, courriers (1955-1956)
    - dossier d'adjudication et de réglement : procès-verbal d'adjudication, marché de gré à gré, soumissions des entreprises, cautionnement (arrêtés, déclaration), procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, courriers, affiche et journaux de l'adjudication (1956-1961)
    - projet d'exécution : mémoire explicatif, plan d'ensemble du réseau, plan de l'assainissement du lotissement, profils en long des canalisations, dessins des regards circulaires, dessins des bouches d'égouts siphoïdes sous trottoirs, dessins des bouches d'égouts siphoïdes sous caniveaux, dessins des boîtes de raccordement des branchements particuliers, dessins des réservoirs de chasse, avant-métré des travaux, bordereau des prix, détail estimatif (1955-1956)
    - marché de gré à gré, note explicative, extraits de procès-verbal de la commission municipale des travaux, plans, délibérations, devis estimatif, journaux de l'adjudication (1955-1957)
    - collecteur des eaux usées Quai Péré - rue Georges Clémenceau : couverture du canal oriental (détail estimatif) (1962)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1955-1962 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1962 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : ARRETE PREFECTORAL; DELIBERATION; CERTIFICAT; CORRESPONDANCE; MARCHE PUBLIC; ARRETE DU MAIRE; AFFICHE; PROCES-VERBAL; PLAN; DECLARATION; ETUDE; NOTE DE SERVICE; CONVENTION; COMPTE RENDU Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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