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Articles d'archives

361W16

Analyse
    Assainissement général - évacuation des eaux pluviales du quartier Sainte-Anne, de la route de Pau et des habitations à construire par le Toît Familial :
    - mémoire explicatif, calcul des canalisations, tableau de calcul des canalisations, plan de détail des canalisations, dessin des regards de visite sous chaussée, dessin du débouché au canal de la scierie, avant-métré des travaux à exécuter, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges (1952-1956)
    - correspondance concernant les trottoirs de la route de Pau (1957-1964)
    - dossier d'adjudication et de réglement : procès-verbal d'adjudication, marché de gré à gré, avenants, délibérations, procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, bordereau des prix, cautionnement des sociétés Gallego et Colas (arrêtés, courriers, certificat d'affectation), procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, réglement (décomptes et situations, mémoire d'honoraires, délibération, procès-verbal de réception définitive, courriers, demande d'autorisation de passage, affiche et journaux de l'adjudication, plans) (1956-1961)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1952-1964 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1964 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CORRESPONDANCE; MARCHE PUBLIC; DELIBERATION; PROCES-VERBAL; ARRETE DU MAIRE; CERTIFICAT; AFFICHE; PLAN Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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