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Articles d'archives

361W14

Analyse
    Station principale de traitement des eaux usées :
    - profil en long et en travers, mémoire explicatif, plan, affiches d'adjudication, soumissions des entreprises, courriers, extrait de procès-verbal du Bureau Municipal, rapports, délibérations, extraits de procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, procès-verbal de réunion du comité du syndicat Adour-Alaric, procès-verbal du conseil supérieur d'Hygiène Publique de France, procès-verbal d'adjudication-concours, admission des entreprises à l'adjudication-concours, certificat administratif, procès-verbaux de réception définitive, décomptes et situations, choix définitif des lauréats du concours, marché de gré à gré, détail estimatif, bilan d'exploitation, devis descriptif, bordereau des prix unitaires (1960-1963)
    - poste de transformation : procès-verbaux d'appel d'offres, devis, marchés de gré à gré, délibérations, procès-verbal de réception définitive, choix définitif du lauréat du concours (1961-1964)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1960-1964 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1964 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : MARCHE PUBLIC; RAPPORT; PROCES-VERBAL; DELIBERATION; CERTIFICAT; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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