aller au contenu | aller à la navigation

AvenioWeb

Chemin de navigation

 

Articles d'archives

361W10

Analyse
    Assainissement général du boulevard Claude Debussy : acquisition par la Ville de servitudes de passage entre les chemins d'Azereix et d'Ibos :
    - station de relèvement des eaux usées du Nid Bigourdan : courriers, procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, rapport des Services Techniques concernant les dépenses en énergie électrique (1962)
    - assainissement du lotissement du Nid Bigourdan - dossier d'enquête d'utilité publique et hydraulique : actes confirmatifs de création de droits de passage, délibérations, arrêté préfectoral, acceptations des propriétaires, rapports explicatifs, plans, courriers, procès-verbaux de la commission municipale des Travaux, évaluation immobilière du ministère des Finances (1960-1962) ; certificat d'affichage et de publication, arrêté préfectoral, un exemplaire du journal "Bigorre Eclair Pyrénées" (1960) ; procès-verbal de la commission municipale des Travaux, devis estimatif sommaire, proposition de la société du Nid Bigourdan de participation à la dépense, plan, courriers (1956-1960)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1956-1962 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1962 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : CORRESPONDANCE; PROCES-VERBAL; RAPPORT; DELIBERATION; ARRETE PREFECTORAL; PLAN Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
page précédente