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Articles d'archives

361W1

Analyse
    Bassin versant de l'Echez - Assainissement des quartiers d'Urac et de la Sendère :
    1 - mémoire explicatif, plan général, profils en long des collecteurs, regards de visite sur canalisations, bouches d'égouts sous trottoirs, branchements particuliers, déversoirs d'orages, réservoir de chasse, avant-métré des travaux, bordereau des prix, détail estimatif, devis particulier (1963) ; plan de repérage des dossiers assainissement (1974)
    2 - dossier d'adjudication : procès-verbal d'adjudication, affiches, délibérations, procès-verbal de la commission municipale des Travaux, courriers, parution dans "Le Moniteur" (1964) ; courriers (1964-1965) ; lot canalisations (arrêté municipal, délibération, décompte technique des travaux, mainlevée de caution bancaire, courriers) (1964-1966) ; réfection des chaussées (marchés des entreprises Colas et Malet : délibérations, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, rapport, marché de gré à gré, courriers, devis, détail estimatif, procès-verbal d'appel d'offres, courriers) (1964-1966)
Producteur : VOIRIE PROXIMITÉ
DAA : VOIRIE
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1963-1974 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1974 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; MARCHE PUBLIC; CORRESPONDANCE; AFFICHE; DELIBERATION; RAPPORT; PIECE COMPTABLE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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