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Articles d'archives
334W30
Analyse
1 - Collèges :
- courriers Inspection Académique et Direction de l'Action Economique et Sociale 1981-83
- délibération concernant l'extension du Collège Desaix 1993 (gymnase et demi pension)
- convention Ville/Mission Locale concernant la modification de la dénomination de l'école Renan/V Hugo + 2 plans de 1992
- convention Ville/Conseil Général concernant la mise à disposition du collège V Hugo 1992
- arrêté préfectoral concernant la désaffectation de locaux scolaires 1994
- PV du Conseil Général de mise à disposition des biens immeubles à usage scolaire du 2nd degré
- courriers Conseil Général 1992-94
- PV séance du Conseil d'Administration du collège P Eluard 1993
2 - Ecole Nationale d'Ingénieurs : PV du Conseil d'Administration et courriers de 1976 à 1992.
Producteur :
ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA
:
ADMINISTRATION COMMUNALE
Ancienne cote :
Cote Externe :
Dates :
1976-1993
Cote Microfilm :
Communicabilité :
1993
Com.
physique :
OUI
Nombre de pièces :
Actions
admin.
:
Type de document :
DELIBERATION; CONVENTION; ARRETE PREFECTORAL; PROCES-VERBAL DE REUNION; CORRESPONDANCE; PLAN
Support :
Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :
Registre numérisé :
NON
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