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255W15

Analyse
    Résidence Leclerc. - Permis de construire et demande d'accord préalable : devis descriptif, plans, certificats de conformité, déclaration d'achèvement des travaux, procès-verbal d'enquête, correspondance, (1959-1972).
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1960-1972 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1972 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PLAN; PERMIS DE CONSTRUIRE Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON