AvenioWeb

Chemin de navigation

255W1
Analyse Conventions : - Foire Exposition (1944-1959) - Abonnement à la SACEM (1926-1965) - Palais de Justice : utilisation des locaux (1948-1963) avec copies de textes pour l'installation des locaux de 1844 à 1888 - Affectation au service public du passage à niveau n°158 bis, derrière la Place de la Liberté, avec plan de la Ville (1906-1970) - Entretien des horloges (1936-1956) - SAGETOM : projet d'assainissement (1941-1974)
Producteur :	ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :
Ancienne cote :		Cote Externe :
Dates :	1906-1974	Cote Microfilm :
Communicabilité :	1974	Com. physique :	OUI
Nombre de pièces :		Actions admin. :
Type de document :	CONVENTION	Support :	Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle :		Registre numérisé :	NON