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Articles d'archives

225W18

Analyse
    Commission municipale : procès-verbaux:
    - abattoir
    - arbitrage
    - hygiène et sécurité
    Séances privées du conseil municipal concernant l'agglomération, l'assainissement, la création d'un parking place J. Jaurès et la construction d'un centre nautique.
    (1974-1976)
Producteur : ADMINISTRATION GENERALE ET SERVICES A LA POPULATION
DAA :
Ancienne cote : Cote Externe :
Dates : 1974-1976 Cote Microfilm :
Communicabilité : 1976 Com. physique : OUI
Nombre de pièces : Actions admin. :
Type de document : PROCES-VERBAL DE REUNION Support : Papier (1-BON ETAT)
Description matérielle : Registre numérisé : NON
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